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          LICENCE

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Ce CD-Rom est protégé par les lois sur la Propriété Littéraire et Artistique.

Toute copie du CD-Rom, de tout ou partie de ses contenus, est strictement interdite et passible des peines prévues par les lois en vigueur.

 

L'utilisation de ce CD-Rom est restreinte à l'établissement ou à l'usage de l'élève l'ayant légalement acquis.

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